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Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : avril 2026
The-Atmosphere LLC — 1209 Mountain Road PL NE, STE H, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
EIN : 99-4273391 — Gérant : Thomas Montoya
E-mail : maison-moderne.contact@proton.me
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes conclues entre Maison Moderne et tout consommateur (ci-après « l'Acheteur ») effectuant un achat sur le site Maison Moderne. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Maison Moderne propose à la vente des articles de décoration intérieure, cuisine, linge de maison, textile et accessoires. Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, en cas d'erreur ou d'omission dans la description, la responsabilité de Maison Moderne ne saurait être engagée.
Les photographies illustrant les produits n'ont pas de valeur contractuelle. Des variations légères de couleur ou de texture peuvent exister selon les écrans et les lots de fabrication.
Tous les prix affichés sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Maison Moderne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
La vente est conclue au moment où l'Acheteur valide sa commande en cliquant sur « Confirmer la commande ». Un e-mail de confirmation est envoyé à l'adresse indiquée lors de la commande.
Maison Moderne se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de stock insuffisant, d'erreur manifeste de prix ou de suspicion de fraude, avec remboursement intégral dans un délai de 14 jours.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Nous acceptons les paiements par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) et PayPal, via la plateforme sécurisée Shopify Payments. Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais stockées sur nos serveurs.
Les commandes sont expédiées depuis nos entrepôts partenaires sous 24 à 48 heures ouvrées. Le délai de livraison est estimé entre 3 et 7 jours ouvrés en France métropolitaine, selon le transporteur sélectionné.
Livraison offerte pour toute commande supérieure ou égale à 50 €.
En dessous de ce seuil, des frais de port forfaitaires s'appliquent (consultez la page Livraison pour les tarifs en vigueur).
En cas de retard imputable au transporteur, Maison Moderne ne saurait être tenue responsable mais s'engage à faire le nécessaire pour résoudre la situation.
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, l'Acheteur doit notifier sa décision à l'adresse : maison-moderne.contact@proton.me. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du retour.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés, descellés ou manifestement utilisés.
Conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés. En cas de défaut de conformité constaté dans les 24 mois suivant la livraison, l'Acheteur peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.
La responsabilité de Maison Moderne ne peut être engagée en cas de dommage résultant d'une mauvaise utilisation du produit, d'une force majeure ou d'un fait imputable à l'Acheteur ou à un tiers.
Les données collectées lors d'une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
En cas de litige, l'Acheteur peut contacter notre service client à maison-moderne.contact@proton.me. À défaut de résolution amiable, il peut recourir à la médiation de la consommation via la plateforme européenne : ec.europa.eu/consumers/odr. Les présentes CGV sont soumises au droit français.