Mentions légales

Éditeur du site

Le site Maison Moderne est édité par :

• Société : The-Atmosphere LLC
• Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) — Nouveau-Mexique, États-Unis
• Numéro d'immatriculation : Filing Number 0002485092 (Secretary of State, New Mexico)
• Numéro fiscal (EIN) : 99-4273391
• Gérant : Thomas Montoya
• Adresse du siège social : 1209 Mountain Road PL NE, STE H, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
• Agent enregistré : High Desert Corporate Filings LLC
• Date de constitution : 1er août 2024
• E-mail de contact : maison-moderne.contact@proton.me

Hébergement

Ce site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite de The-Atmosphere LLC est strictement interdite.

Responsabilité

The-Atmosphere LLC s'efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne peut en garantir l'exactitude. The-Atmosphere LLC décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.