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Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

1. Éditeur du site

  • KELYON GROUP LTD, private limited company de droit anglais, company number 17194219
  • Immatriculée au Companies House (England & Wales) le 1er mai 2026
  • Siège social : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London WC2H 9JQ, Royaume-Uni
  • Site exploité sous l'enseigne Maison Moderne — ma-maison-moderne.fr
  • Numéro de TVA : [À COMPLÉTER]
  • Email : contact@ma-maison-moderne.fr

2. Directeur de la publication

[NOM DU DIRECTOR], en sa qualité de director de KELYON GROUP LTD.

3. Hébergeur

  • Shopify Inc.
  • 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site ma-maison-moderne.fr (textes, images, logos, charte graphique, structure, code) est protégé et demeure la propriété exclusive de KELYON GROUP LTD ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

KELYON GROUP LTD s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Nos articles étant majoritairement artisanaux, de légères variations de teinte, de finition ou de dimension sont inhérentes aux matériaux et ne constituent pas un défaut.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels KELYON GROUP LTD n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD. Droits exerçables à contact@ma-maison-moderne.fr ; réclamation possible auprès de la CNIL.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons : CM2C — 14 rue Saint Jean, 75017 Paris — cm2c.net. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En tant que consommateur résidant dans l'Union européenne, vous bénéficiez des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence habituelle.

10. Contact