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1. Éditeur du site

Le site Maison Moderne (accessible à l'adresse maison-moderne.contact@proton.me) est édité par :

  • Société : The-Atmosphere LLC
  • Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) — Nouveau-Mexique, États-Unis
  • Numéro d'immatriculation : Filing Number 0002485092 (Secretary of State, New Mexico)
  • Numéro fiscal (EIN) : 99-4273391
  • Gérant : Thomas Montoya
  • Adresse du siège social : 1209 Mountain Road PL NE, STE H, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
  • Agent enregistré : High Desert Corporate Filings LLC
  • Date de constitution : 1er août 2024
  • E-mail de contact : maison-moderne.contact@proton.me

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada. Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite de The-Atmosphere LLC est strictement interdite.

4. Responsabilité

The-Atmosphere LLC s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. The-Atmosphere LLC décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation de ce site.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : maison-moderne.contact@proton.me